LIVRE PREMIER - CONCEPT ET FONDEMENT DES DROITS
PREMIÉRE PARTIE - PROBLÈMES GÉNÉRAUX
CHAPITRE I - APPROCHE LINGUISTIQUE ET PRÉCISIONS TERMINOLOGIQUES
1. Les droits de l'homme
2. Les droits naturels
3. Les droits publics subjectifs
4. Les libertés publiques
5. Les droits moraux
6. Les droits fondamentaux
CHAPITRE II - LES RÉDUCTIONNISTES
1. Le réductionnisme du jusnaturalisme
A) Le réductionnisme du jusnaturalisme moderne
B) Le réductionnisme de la reconstruction du droit naturel classique
C) Le réductionnisme jusnaturaliste inappropriée : les droits moraux
2. L'approche réductrice du positivisme
3. réflexions finales sur les " réductionnismes "
CHAPITRE III - LES CRITIQUES ET LES NÉGATIONS DU CONCEPT DE DROITS FONDAMENTAUX
1. Les négations partielles du concept
A) La négation du " réductionnisme " libéral
B) Les négations des " réductionnismes " démocratique et socialiste
2. Les négations totales du concept
A) la négation conservatrice : Burke
B) La négation anti-moderne
C) La critique du romantisme et de l'école historique
D) La critique de l'anti-humanisme
E) La critique du marxisme-léninisme
DEUXIÈME PARTIE : DIACHRONIE DU FONDEMENT ET DU CONCEPT DES DROITS : LE TEMPS DE L'HISTOIRE
CHAPITRE IV - FONDEMENTS ET CONCEPT : UNE VISION INTÉGRALE ET SES CRITÈRES
CHAPITRE V LES DROITS FONDAMENTAUX COMME CONCEPT HISTORIQUE
1. Les caractéristiques d'une société en transition vers l'époque moderne
A) Le système économique et le rôle moteur de la bourgeoisie
B) Le changement dans le pouvoir politique : l'apparition de l'Etat
C) Le changement de mentalité
D) Les caractéristiques de la culture : la sécularisation, le naturalisme, le rationalisme et l'individualisme
2. Les origines du consensus sur les droits fondamentaux
CHAPITRE VI LES MODÈLES D'ÉVOLUTION HISTORIQUE DES DROITS FONDAMENTAUX
1. Les premiers modèles des droits fondamentaux
A) Le modèle anglais des droits fondamentaux
B) Le modèle américain des droits fondamentaux
C) Le modèle français des droits fondamentaux
2. Les lignes d'évolution des droits fondamentaux
A) Le processus de positivation
B) Le processus de généralisation
C) Le processus d'internationalisation
D) Le processus de spécification
E) Quelques conclusions
3. Sens et contenu des influences idéologiques
TROISIÈME PARTIE - SYNCHRONIE DU FONDEMENT ET DU CONCEPT DES DROITS : LE TEMPS DE LA RAISON
CHAPITRE VII - PROBLÈMES GÉNÉRAUX
CHAPITRE VIII - LA LIBERTÉ SOCIALE, POLITIQUE ET JURIDIQUE
1. Concept et modalités
A) Les modalités de la liberté sociale, politique et juridique
B) Conclusions sur le concept et les modalités
2. Les autres sens du terme liberté
A) La dynamique de la liberté morale
B) Le conditionnement de la liberté morale
C) Les " réductionnismes " de la dynamique de la liberté
CHAPITRE IX - LA SÉCURITÉ JURIDIQUE
1. Les dimensions de la sécurité juridique
A) La sécurité par rapport au pouvoir
B) La sécurité par rapport au Droit
C) La sécurité par rapport à la société
2. Quelques conclusions
CHAPITRE X LA SOLIDARITÉ
1. L'itinéraire historique de la solidarité
A) La solidarité des anciens
B) La solidarité des modernes
2. La solidarité comme fondement des droits
CHAPITRE XI L'ÉGALITÉ
1. L'égalité devant la loi
2. L'inégalité matérielle
A) La justification de l'inégalité matérielle
B) L'identité de l'égalité matérielle et sa différence par rapport à l'égalitarisme
Epilogue
LIVRE SECOND - THEORIE JURIDIQUE DES DROITS
CHAPITRE XII - L'UNIVERSALITÉ DES DROITS DE L'HOMME
1. Quelques précisions de sens
2. Les problèmes théoriques de l'universalité
3. Une proposition pour l'universalité des droits
4. L'universalité des droits spécifiques
5. L'universalité des droits économiques et sociaux et la crise de l'Etat social
CHAPITRE XIII - LE POUVOIR POLITIQUE DÉMOCRATIQUE : LA POSITIVATION DES DROITS ET LA LIMITATION DU POUVOIR
1. Les modèles de relation entre Droit et pouvoir
2. Le pouvoir en tant que fait constituant fondamental
A) Le pouvoir politique : l'Etat
B) Le pouvoir politique en tant que fait constituant fondamental
CHAPITRE XIV - LES TRAITS CARACTÉRISTIQUES DU SYSTÈME JURIDIQUE DES DROITS FONDAMENTAUX
1. La place des droits fondamentaux dans l'ordre juridique
2. Le type d'unité systémique que les droits fondamentaux impliquent
3. Les différents types de normes du sous-système des droits fondamentaux
A) Les normes qui organisent la production des droits
B) Les normes qui organisent les pouvoirs pour permettre l'accès aux droits
C) Les normes qui organisent l'exercice des droits
D) Les normes qui garantissent les droits
4. Quelques conclusions
CHAPITRE XV - LES PERSPECTIVES D'OUVERTURE DU SOUS-SYSTÈME JURIDIQUE DES DROITS FONDAMENTAUX
1. L'ouverture à l'environnement : la réalité sociale
2. L'ouverture à la moralité
A) Les traits caractéristiques de cette moralité
B) Les perspectives d'incorporation
C) Le sens de cette moralité
D) Quelques exemples de la jurisprudence espagnole
3. L'ouverture aux autres systèmes juridiques
4. Quelques conclusions
CHAPITRE XVI - LES FONCTIONS DES DROITS FONDAMENTAUX
1. Les droits fondamentaux comme norme fondamentale de définition des normes
2. Les droits fondamentaux comme droits subjectifs, libertés, prérogatives et immunités
3. Les destinataires des droits
4. Les droits des étrangers
A) Questions générales
B) Le système de la Constitution espagnole
CHAPITRE XVII - LA CLASSIFICATION DES DROITS FONDAMENTAUX
1. La classification des libertés publiques en France
2. La classification des droits fondamentaux dans les réflexions récentes de la pensée juridique espagnole
3. Quelques propositions sur les critères de classification
A) Le contenu des droits
B) La forme que prend leur exercice
C) Le type de relation juridique qu'ils supposent
4. Un concept de " droits " comme conclusion
CHAPITRE XVIII - LES RESTRICTIONS ET LIMITES DES DROITS FONDAMENTAUX
1. L'analyse des restrictions et limites
2. D'autres points de vue sur les limites des droits
CHAPITRE XIX - LES DROITS FONDAMENTAUX DANS LES RELATIONS PRIVÉES
1. La validité des normes de droits fondamentaux dans les relations entre particuliers : la perspective allemande
2. La validité des normes de droits fondamentaux dans les relations entre particuliers dans l'ordre juridique espagnol
3. L'efficacité des droits fondamentaux dans les relations entre particuliers. Les garanties juridiques
BIBLIOGRAPHIE